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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DUMENIL
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Grand cru de safran
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Grand cru de safran
SAS CHAMPAGNE DUMENIL, SAS

Numéro de dépôt :
3960409
Date de dépôt :
12/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2022
Grand cru de safran de CHAMPAGNE DUMENIL

Présentation de la marque Grand cru de safran

Déposée le 12 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DUMENIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Grand cru de safran » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DUMENIL domicilié(e) 15 RUE DES VIGNES - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CHAMPAGNE DUMENIL, Mme PORET FREDERIQUE domicilié(e) 15 RUE DES VIGNES - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France.

La marque Grand cru de safran a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grand cru de safran est expirée depuis le 12 novembre 2022.

CHAMPAGNE DUMENIL a également déposé les autres marques suivantes : le safran champenois , le safran DUMENIL , DUMÉNIL


SAS CHAMPAGNE DUMENIL, SAS - 15 RUE DES VIGNES - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France


SAS CHAMPAGNE DUMENIL, Mme PORET FREDERIQUE - 15 RUE DES VIGNES - 51500 - CHIGNY LES ROSES - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.